ERWÄHNT LÉGALES
Impressum. Un impressum est légalement requis dans Certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des examples de formula, et il n'est pas prêt à être publié. Die Informationen werden im Impressum in verschiedenen Funktionen Ihres Unternehmens oder Ihres Website-Typs fortgesetzt. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.
[Name des Unternehmens]
Dénomination sociale oder raison sociale.
Adresse du siège social de l'entreprise.
Noms des dirigeants de l'entreprise.
Telefonnummer, Faxnummer und E-Mail-Adresse des Unternehmens.
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité apply a l'activité.
Steuernummer.
Forme Juridique de l’entreprise.
Montant du Capital Social.
Wenn Sie die Web-Site wählen, schlagen Sie die Dienste für den Kader einer Aktivität vor, die die Approbation einer öffentlichen Behörde erfordert, und die Koordinaten der Behörde für die Kontrolle über die Fournies. ​​​
Name, Bezeichnung oder raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.
Erwähnt Verwandte à l'utilisation de données staffles.
Erwähnt Verwandte à l'Usage de Cookies.
La Commission européenne fournit une plateforme de reglement des litiges en ligne (OS). Diese Plattenform ist unter der Adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/ erhältlich. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à , ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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